Mentions Légales

Éditeur du site

[Raison sociale], [forme juridique] au capital de [montant] €.
Siège social : [Adresse complète].
RCS [Ville] : [SIREN] · TVA intracommunautaire : [FR XX XXXXXXXXX].
Représentée par [Nom du représentant légal] en qualité de [fonction].
Email : contact@irve-connect.fr · Téléphone : [Numéro].

Directeur de la publication

[Nom du directeur de la publication].

Hébergement

Application web — Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, USA (région UE Frankfurt).
API et base de données — Railway Corp., 548 Market St #15172, San Francisco, CA 94104, USA (région UE).

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, graphismes, logos, code source, modèles de rapport) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre Politique de Confidentialité.

Conditions d'utilisation

L'utilisation du Service est soumise aux Conditions Générales d'Utilisation et de Vente.